MENTIONS LÉGALES

1. Informations légales

Le site www.bi-niyati.com est édité par :

ASBL Bienveillance pour Tous
Numéro d’entreprise (BCE) : BE1003961381
Siège social : Rue D’Alost 7-11, Belgique
Email : contact@bi-niyati.com

L’association est responsable de la publication du site.

Hébergement :

o2switch
222 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand – France
www.o2switch.fr

2. Conditions générales d’utilisation

L’utilisation du site www.bi-niyati.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation décrites ci-après. Ces conditions peuvent être modifiées à tout moment. Le site est accessible à tout moment, sauf interruption pour maintenance technique.

3. Description des services

Le site a pour objet :

• La présentation des activités de l’ASBL
• La collecte de dons
• La vente éventuelle de services ou produits liés aux projets
• L’inscription à une newsletter
• Le téléchargement de ressources gratuites

Les informations diffusées sont données à titre indicatif et peuvent évoluer.

4. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site (textes, images, graphismes, logo, vidéos, contenus téléchargeables) sont la propriété exclusive de l’ASBL Bienveillance pour Tous, sauf mention contraire. Toute reproduction ou exploitation sans autorisation écrite préalable est interdite.

5. Responsabilité

L’ASBL Bienveillance pour Tous ne pourra être tenue responsable des dommages directs ou indirects liés à l’utilisation du site. L’utilisateur s’engage à accéder au site avec un matériel sécurisé et à jour.